AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

EPAGE DE LA BOURBRE
M. Gaël LEGAY-BELLOD - Président
244 montée du Village
38110 Saint-Victor-de-Cessieu
Tél : 04 74 83 34 55
SIRET 25380031200048
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet SUIVIS POST-TRAVAUX DE LA RENATURATION DE LA BOURBRE ENTRE BOURGOIN JALLIEU ET L'ISLE D'ABEAU SUR 5 ANS (N+ 4 À N+8)
Référence EPB25-05
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Lieu principal de prestation 244 Montée du Village
38110 SAINT VICTOR DE CESSIEU
Description L'objet de cette consultation, passée selon une procédure formalisée (soumise aux dispositions de l'article L.2124-1, L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique), est de désigner un ou plusieurs prestataires qui sera chargé de réaliser les suivis post-travaux de la renaturation de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et l'Isle d'Abeau sur 5 ans (n+ 4 à n+8).
Ce marché comporte trois lots.
Les trois lots sont désignés comme suit :
- Lot 1 : Suivis hydromorphologiques ;
- Lot 2 : Suivis physico-chimique, hydrobiologique et piscicole ;
- Lot 3 :Suivis écologiques (inventaires des espèces protégées : Cuivré des marais, Agrion de Mercure, Renoncule rampante, amphibiens et avifaune) - Coordination des suivis allotis.
Code CPV principal 71351700 - Services de prospection scientifique
Code CPV complémentaire 38290000 - Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
  71353100 - Services de levés hydrographiques
  90713000 - Services de conseils environnementaux
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 180 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Suivis hydromorphologiques
Description : Suivis hydromorphologiques.
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 26/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
- TO1 : Bons de commande pour un maximum de 5 000 € H.T. (Lot1, 2 et 3) ;
- TO2 : CARHYCE et IAM sur 3 stations (actuellement portées par OFB) (Lot 1) ;
- TO2 : Piscicole et Thermie sur 3 statons (actuellement portées par OFB) (Lot 2).
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Pour le lot 1 :
TO1 : Tranche optionnelle à bons de commande - Montant Maximum 5 000 € H.T. ;
TO2 : CARHYCE et IAM sur 3 stations (actuellement portées par OFB).
   71351700
N° 2 Suivis physico-chimique, hydrobiologique et piscicole
Description : Suivis physico-chimique, hydrobiologique et piscicole.
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 26/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
- TO1 : Bons de commande pour un maximum de 5 000 € H.T. (Lot1, 2 et 3) ;
- TO2 : CARHYCE et IAM sur 3 stations (actuellement portées par OFB) (Lot 1) ;
- TO2 : Piscicole et Thermie sur 3 statons (actuellement portées par OFB) (Lot 2).
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Pour le lot 2 :
TO1 : Tranche optionnelle à bons de commande - Montant Maximum 5 000 € ;
TO2 : Piscicole et Thermie sur 3 stations (actuellement portées par OFB).
   71351700
N° 3 Suivis écologique - Coordination des suivis allotis
Description : (inventaires des espèces protégées : Cuivré des marais, Agrion de Mercure, Renoncule rampante, amphibiens et avifaune) - Coordination des suivis allotis
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 26/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
- TO1 : Bons de commande pour un maximum de 5 000 € H.T. (Lot1, 2 et 3) ;
- TO2 : CARHYCE et IAM sur 3 stations (actuellement portées par OFB) (Lot 1) ;
- TO2 : Piscicole et Thermie sur 3 statons (actuellement portées par OFB) (Lot 2).
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : TO1 : Tranche optionnelle à bons de commande - Montant Maximum 5 000 €. 		  71351700
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 12/12/25 à 17h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 11/05/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/12/25 à 07h45
Lieu : Bassin versant de la Bourbre
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'objet de cette consultation, passée selon une procédure adaptée formalisé (soumise aux dispositions de l'article L.2124-1, L2124-2 et R2124-2 23-1 du code de la commande publique), est de désigner un ou plusieurs prestataires qui sera chargé de réaliser les suivis post-travaux de la renaturation de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et l'Isle d'Abeau sur 5 ans (n+ 4 à n+8).
Ce marché comporte trois lots.
Les trois lots sont désignés comme suit :
- Lot 1 : Suivis hydromorphologiques ;
- Lot 2 : Suivis physico-chimique, hydrobiologique et piscicole ;
- Lot 3 : Suivis écologiques (inventaires des espèces protégées : Cuivré des marais, Agrion de Mercure, Renoncule rampante, amphibiens et avifaune) - Coordination des suivis allotis.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135
38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 30/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/10/25 à 10h10

 

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