Lot n° 1 : NORD ISERE - NOIS
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Pièces listées dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
Lot n° 2 : CENTRE ISERE - CEIS
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Pièces listées dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
Lot n° 3 : SUD ISERE (SUIS)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Pièces listées dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE
|