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Publié Limite* En savoir plusObjet
06/05/25 06/06/25
à 12h00
Avis RC DCE
Déposer un pli
Mairie de Saint Quentin Fallavier (38070)
[réf. 2025-M11]
TRANSPORT EN AUTOCAR OU MINIBUS DE PERSONNES
[Marché alloti : 2 lot(s)]
08/04/25 11/06/25
à 12h00
Avis RC DCE
Déposer un pli
Mairie de Saint Quentin Fallavier (38070)
[réf. 2025-M10]
L'opération porte sur la construction d’un bâtiment commercial pour la Commune.

Cette opération est décrite dans les documents annexes, étant entendu que ceux-ci correspondent à une information destinée à l'appréciation des risques et qu'ils ne constituent pas des dispositions contractuelles. Les assureurs, qui ont la possibilité de demander des renseignements ou documents complémentaires nécessaires à la tarification de leur offre au pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation lors de la phase de consultation, déclarent avoir connaissance de tous les renseignements nécessaires à une juste appréciation du risque.
* Date et Heure limite, en heure de Paris