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CHAPELLE-D'ABONDANCE (LA)

25/09/2026 à 12h00

COMAOT2026

Autorisation d'Occupation Temporaire d'un bâtiment communal en vue d'une exploitation économique Snack du Foyer 4 Saisons du 1er week-end du mois de décembre 2026 au dernier week-end du mois de mars 2027

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.


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