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INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS

29/06/2026 à 12h00

2026-01

PRESTATIONS DE TRANSPORT D’ÉLÈVES DE L’INJS DE CHAMBÉRY SUR LES DÉPARTEMENTS DE LA SAVOIE, DE LA HAUTE-SAVOIE, DE L’ISÈRE ET DE L’AIN

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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