Consultation

Acheteur : CHAPELLE-D'ABONDANCE (LA)

Remise limite : 11/07/2025 à 17h00

Référence : COMAOT2025

Objet : Autorisation d'Occupation Temporaire d'un bâtiment communal en vue d'une exploitation économique Snack du Foyer 4 Saisons du 1er week-end du mois de décembre 2025 au dernier week-end de mars 2026

Signature : Non demandée

Aide : Documentation sur les dépôts

POUR RETIRER UN DCE, VOUS DEVEZ VOUS IDENTIFIER :

Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

 

Texte de l'image Rafraîchir

 

Vous n'avez pas vos codes :

- Vous avez égaré votre mot de passe, ce lien vous permettra de le réobtenir à l'adresse courriel utilisée lors de votre inscription.

- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.